73049_CC_20070502

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BONVILLARET"


Informations

Nom du document DU_73049
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BONVILLARET
Maillage 73049 BONVILLARET
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2023 à 17:48
Publié le 15/12/2023 à 08:17
Mis à jour le 15/12/2023 à 08:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 73049_CC_20070502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d523640da2c667b056c6ba2c462b81df
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONVILLARET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73049
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2810793,45.5503212,6.3553718,45.5742609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73049_procedure_20070502.pdf Procédure
73049_rapport_20070502.pdf Rapport
73049_liste_sup_20070502.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.