25047_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAUME-LES-DAMES"



Informations

Nom du document DU_25047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAUME-LES-DAMES
Maillage 25047 BAUME-LES-DAMES
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 17:21
Publié le 09/03/2026 à 18:26
Mis à jour le 09/03/2026 à 18:26
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 25047_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d52b9f4415a56221be40a3e7daeadefc
Producteur Commune de BAUME LES DAMES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAUME-LES-DAMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25047
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.2774193,47.3266062,6.4081262,47.3720938]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25047_procedure_20251218.pdf Procédure
25047_rapport_1_20251228.pdf Partie 1
25047_rapport_2_20251218.pdf Partie 2
25047_rapport_3_20251228.pdf Partie 3
25047_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25047_prescription_surf_05_20251218.pdf Emplacement réservé
25047_prescription_surf_99_20251218.pdf Autre
25047_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
25047_reglement_graphique_1_20251218.pdf Règlement graphique 1
25047_reglement_graphique_2_20251218.pdf Règlement graphique 2
25047_reglement_graphique_3_20251218.pdf Règlement graphique 3
25045_info_surf_02_20251218.pdf Zone d'aménagement concerté
25045_info_surf_04_20251218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25045_info_surf_10_20251218.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
25045_info_surf_14_20251218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25045_info_surf_17_20251218.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
25045_info_surf_19_20251218.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
25045_info_surf_21_20251218.pdf Projet de plan de prévention des risques
25045_info_surf_37_20251218.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25045_info_surf_38_20251218.pdf Secteurs d'information sur les sols
25045_info_surf_42_01_20251218.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
25045_info_surf_42_02_20251218.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
25045_info_surf_42_03_20251218.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
25045_info_surf_99_20251218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25045_liste_sup_20251218.pdf Liste sup
25047_oap_1_20251218.pdf OAP 1
25047_oap_2_20251218.pdf OAP 2
25047_oap_3_20251218.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BAUME LES DAMES
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement.local@baumelesdames.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de BAUME LES DAMES
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement.local@baumelesdames.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.