21056_PLU_20210301

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEIRE-LE-CHATEL"



Informations

Nom du document DU_21056
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEIRE-LE-CHATEL
Maillage 21056 BEIRE-LE-CHATEL
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2021 à 14:48
Publié le 29/07/2021 à 12:12
Mis à jour le 29/07/2021 à 12:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21056_PLU_20210301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d53e96c97ba94c8d3f902d2f9106a206
Producteur Commune de Beire-Le-Chatel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEIRE-LE-CHATEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21056
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/07/2021.
Emprise [5.1775387,47.386991,5.2519525,47.4675986]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 29/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21056_procedure_20210301.pdf Procédure
21056_rapport_1_20210301.pdf Partie 1
21056_rapport_2_20210301.pdf Partie 2
21056_rapport_3_20210301.pdf Partie 3
21056_rapport_4_20210301.pdf Partie 4
21056_rapport_5_20210301.pdf Partie 5
21056_padd_20210301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21056_prescription_lin_15_20210301.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
21056_prescription_surf_02_20210301.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
21056_prescription_surf_05_20210301.pdf Emplacement réservé
21056_prescription_surf_07_20210301.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
21056_prescription_surf_11_20210301.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
21056_prescription_surf_16_20210301.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
21056_reglement_20210301.pdf Règlement écrit
21056_reglement_graphique_20210301.pdf Règlement graphique
21056_info_17_20210301.pdf Info 17
21056_info_99_sup_20210301.pdf Info 99 sup
21056_info_lin_19_aep_20210301.pdf Info lin 19 aep
21056_info_lin_19_eu_ep_20210301.pdf Info lin 19 eu ep
21056_info_lin_19_note_sanitaire_20210301.pdf Info lin 19 note sanitaire
21056_info_surf_04_20210301.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21056_info_surf_08_20210301.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
21056_info_surf_14_20210301.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21056_info_surf_19_zonage_assainissement_20210301.pdf Info surf 19 zonage assainissement
21056_orientations_amenagement_20210301.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Beire-Le-Chatel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beirelechatel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beirelechatel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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