85244_PLU_20100729

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-FRAIGNEAU"



Informations

Nom du document DU_85244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-FRAIGNEAU
Maillage 85244 SAINT-MARTIN-DE-FRAIGNEAU
Source Inconnue
Téléversé le 24/05/2019 à 09:31
Publié le 24/05/2019 à 11:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 85244_PLU_20100729
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d544b6d0913f6e9714352c7057c32b35
Producteur Mairie de Saint Martin de Fraigneau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-FRAIGNEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.7979246786955058,46.41221843781414,-0.7267446691026164,46.44964280558118]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85244_etude_assainissement_20100729.pdf Etude assainissement
85244_info_surf_14_1_20100729.pdf Info surf 14 1
85244_liste_sup_20100729.pdf Liste sup
85244_padd_20100729.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85244_plan_reseau_aep_20100729.pdf Plan reseau aep
85244_plan_reseau_electrique_20100729.pdf Plan reseau electrique
85244_plan_reseau_ep_20100729.pdf Plan reseau ep
85244_plan_sup_20100729.pdf Plan sup
85244_prescription_surf_05_1_20100729.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85244_rapport_20100729.pdf Rapport
85244_reglement_20100729.pdf Règlement écrit
85244_reglement_graphique_20100729.pdf Règlement graphique
85244_reglement_lotissement_marzelles_20100729.pdf Reglement lotissement marzelles

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Martin de Fraigneau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stmartindefraigneau@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stmartindefraigneau@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.