69028_PLU_20171222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRINDAS"


Informations

Nom du document DU_69028
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRINDAS
Maillage 69028 BRINDAS
Source Téléversement
Téléversé le 24/08/2021 à 09:57
Publié le 24/08/2021 à 10:51
Mis à jour le 24/08/2021 à 10:51
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 69028_PLU_20171222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5455972f31544bcaf305b4d1ccd2c6e
Producteur Commune de Brindas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRINDAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69028
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/08/2021.
Emprise [4.6705184,45.6984859,4.7355307,45.7378785]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69028_procedure_20171222.pdf Procédure
69028_rapport_20171222.pdf Rapport
69028_padd_20171222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69028_prescription_surf_02_1_20171222.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69028_prescription_surf_02_2_20171222.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69028_prescription_surf_02_3_20171222.pdf Prescription surf 02 3
69028_prescription_surf_02_4_20171222.pdf Prescription surf 02 4
69028_prescription_surf_05_1_20171222.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69028_reglement_20171222.pdf Règlement écrit
69028_reglement_graphique_20171222.pdf Règlement graphique
69028_info_surf_02_1_20171222.pdf Info surf 02 1
69028_info_surf_14_1_20171222.pdf Info surf 14 1
69028_info_surf_19_1_20171222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69028_info_surf_25_1_20171222.pdf Info surf 25 1
69028_info_surf_26_1_20171222.pdf Info surf 26 1
69028_info_surf_99_1_20171222.pdf autre relevant de la loi littoral
69028_liste_sup_20171222.pdf Liste sup
69028_orientations_amenagement_1_20171222.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Brindas
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@brindas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@brindas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.