88470_PLU_20091218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THOLY"


Informations

Nom du document DU_88470
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THOLY
Maillage 88470 LE THOLY
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2021 à 17:19
Publié le 20/04/2021 à 09:12
Mis à jour le 20/04/2021 à 09:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88470_PLU_20091218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d55ebad34fdcf0db0af4859c9f5202a8
Producteur Commune de LE THOLY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE THOLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88470
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/04/2021.
Emprise [6.6879956,48.0475008,6.7860637,48.1247316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88470_procedure_20091218.pdf Procédure
88470_rapport_20091218.pdf Rapport
88470_padd_20091218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88470_prescription_surf_05_20091218.pdf Emplacement réservé
88470_reglement_20091218.pdf Règlement écrit
88470_reglement_graphique_20091218.pdf Règlement graphique
88470_assain_20091218.pdf Assain
88470_info_surf_14_20091218.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
88470_info_surf_19_01_20091218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88470_info_surf_19_02_20091218.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
88470_info_surf_19_03_20091218.pdf Info surf 19 03
88470_liste_sup_20190307.pdf Liste sup
88470_sup_20190307.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LE THOLY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieletholy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieletholy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.