16059_CC_20240822
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BRETTES"
Informations
Nom du document | DU_16059 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de BRETTES |
Maillage | 16059 BRETTES |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 01/10/2024 à 16:23 |
Publié le | 10/10/2024 à 14:12 |
Mis à jour le | 10/10/2024 à 14:12 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 16059_CC_20240822 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-d56b85fa96ff31897cb4f912a9bf6f25 |
Producteur | Communauté de Communes Val de Charente |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRETTES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire. |
Emprise | [-0.0107469,45.9772483,0.057556,46.0147783] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 10/10/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes Val de Charente
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme.gpu@ccvaldecharente.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme.gpu@ccvaldecharente.fr |
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