29030_PLU_20220531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLEDER"


Informations

Nom du document DU_29030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLEDER
Maillage 29030 CLEDER
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2023 à 16:56
Publié le 30/03/2023 à 17:10
Mis à jour le 30/03/2023 à 17:10
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 29030_PLU_20220531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d574b99e4fe1799bd656b7282baccc7a
Producteur HAUT-LEON-COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLEDER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29030
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.1707455,48.6185018,-4.077091,48.6990263]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29030_procedure_20220531.pdf Procédure
29030_rapport_20220531.pdf Rapport
29030_padd_20220531.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29030_reglement_20220531.pdf Règlement écrit
29030_reglement_graphique_20220531.pdf Règlement graphique
29030_info_surf_02_1_20220531.pdf Info surf 02 1
29030_info_surf_03_1_20220531.pdf Info surf 03 1
29030_info_surf_14_1_20220531.pdf Info surf 14 1
29030_info_surf_16_1_20220531.pdf Info surf 16 1
29030_orientations_amenagement_20220531.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : HAUT-LEON-COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : msap.carmes@hlc.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : msap.carmes@hlc.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.