36069_PLU_20161227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECUEILLE"



Informations

Nom du document DU_36069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECUEILLE
Maillage 36069 ECUEILLE
Source Inconnue
Téléversé le 14/03/2018 à 11:21
Publié le 14/03/2018 à 12:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 36069_PLU_20161227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d57c15cd00fec798e8082a24d850d0ca
Producteur Mairie d'Ecueillé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECUEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2884827185137573,47.05176896937477,1.4318362931991135,47.1084636006581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36069_info_surf_16_19970415.pdf Site archéologique
36069_info_surf_99_1_20161227.pdf autre relevant de la loi littoral
36069_info_surf_99_2_20161227.pdf autre relevant de la loi montagne
36069_liste_sup_20161227.pdf Liste sup
36069_orientations_amenagement_20161227.pdf OAP
36069_padd_20161227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36069_plan_pprs_20080523.pdf Plan pprs
36069_plan_sup_1_20161227.pdf Plan sup 1
36069_plan_sup_2_20161227.pdf.pdf Plan sup 2
36069_prescription_pct_07_20161227.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36069_prescription_surf_05_20161227.pdf Emplacement réservé
36069_prescription_surf_16_20161227.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
36069_procedure_20170131.pdf Procédure
36069_procedure_pprs_20080523.pdf Procedure pprs
36069_rapport_20161227.pdf Rapport
36069_rapport_pprs_20080523.pdf Rapport pprs
36069_reglement_20161227.pdf Règlement écrit
36069_reglement_graphique_20161227.pdf Règlement graphique
36069_reglement_pprs_20080523.pdf Reglement pprs

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ecueillé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ecueille@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ecueille@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.