02798_PLU_20230104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIELS-MAISONS"


Informations

Nom du document DU_02798
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIELS-MAISONS
Maillage 02798 VIELS-MAISONS
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2023 à 13:35
Publié le 02/03/2023 à 14:38
Mis à jour le 02/03/2023 à 14:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02798_PLU_20230104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d580ac399201bb3e68a459c6e33fa609
Producteur Mairie de Viels-Maisons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIELS-MAISONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02798
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3653914,48.8708477,3.428299,48.9361796]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02798_procedure_20230104.pdf Procédure
02798_rapport_20230104.pdf Rapport
02798_padd_20230104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02798_reglement_20230104.pdf Règlement écrit
02798_reglement_graphique_1_20230104.pdf Règlement graphique 1
02798_reglement_graphique_2_20230104.pdf Règlement graphique 2
02798_reglement_graphique_3_20230104.pdf Règlement graphique 3
02798_liste_annexes_sup_20230104.pdf Liste annexes sup
02798_plan_aep_20230104.pdf Plan aep
02798_plan_assainissement_1_20230104.pdf Plan assainissement 1
02798_plan_assainissement_2_20230104.pdf Plan assainissement 2
02798_plan_sup_20230104.pdf Plan sup
02798_orientations_amenagement_20230104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Viels-Maisons
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@viels-maisons.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@viels-maisons.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.