19182_CC_20150517

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AULAIRE"


Informations

Nom du document DU_19182
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AULAIRE
Maillage 19182 SAINT-AULAIRE
Source Inconnue
Téléversé le 14/06/2018 à 15:46
Publié le 14/06/2018 à 17:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 19182_CC_20150517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d59b375e752c60f5bfd40632332a2f44
Producteur Mairie de Saint-Aulaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AULAIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3550606746613905,45.2199211521931,1.4226520851005104,45.25359634140155]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/05/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19182_liste_sup_20150517.pdf Liste sup
19182_plan_sup_20150517.pdf Plan sup
19182_procedure_20150517.pdf Procédure
19182_rapport_1_20150517.pdf Partie 1
19182_rapport_2_20150517.pdf Partie 2
19182_rapport_3_20150517.pdf Partie 3
19182_sectorisation_graphique_20150517.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Aulaire
Téléphone : None
Courriel : mairie.staulaire@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie.staulaire@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19182 SAINT-AULAIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.