33501_PLU_20230706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUCATS"



Informations

Nom du document DU_33501
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUCATS
Maillage 33501 SAUCATS
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2023 à 09:22
Publié le 24/10/2023 à 09:44
Mis à jour le 24/10/2023 à 09:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33501_PLU_20230706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5b913aba012b585435704cef41a0887
Producteur Mairie de Saucats

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUCATS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33501
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7301901,44.6036861,-0.5453136,44.6936617]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33501_procedure_20230706.pdf Procédure
33501_rapport_1_20230706.pdf Partie 1
33501_rapport_2_20230706.pdf Partie 2
33501_rapport_3_20230706.pdf Partie 3
33501_rapport_4_20230706.pdf Partie 4
33501_padd_20230706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33501_reglement_20230706.pdf Règlement écrit
33501_reglement_graphique_0_20230706.pdf Tableau d’assemblage
33501_PPA_20230706.pdf PPA
33501_info_lin_14_00_20230706.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33501_info_lin_19_01_1_20230706.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33501_info_lin_19_01_2_20230706.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33501_info_lin_19_02_20230706.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33501_info_surf_03_00_20230706.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
33501_info_surf_17_00_20230706.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
33501_info_surf_27_00_20230706.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
33501_liste_annexes_20230706.pdf Liste annexes
33501_liste_sup_20230706.pdf Liste sup
33501_plan_sup_20230706.pdf Plan sup
33501_orientations_amenagement_18_00_20230706.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saucats
Téléphone : 05 57 97 70 20
Courriel : mairie@saucats.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 57 97 70 20
Courriel : mairie@saucats.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.