73181_PLU_20251020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUTIERS"


Informations

Nom du document DU_73181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUTIERS
Maillage 73181 MOUTIERS
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2026 à 19:59
Publié le 09/02/2026 à 17:51
Mis à jour le 09/02/2026 à 17:51
Statut Publié
Version 16
Nom de l'archive 73181_PLU_20251020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d5bfb8cb71d64028f111a04fdc3b09c6
Producteur Mairie de Moûtiers
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUTIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73181
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.521736,45.4759573,6.5542129,45.4972408]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
73181_procedure_20251020.pdf Procédure
73181_rapport_20251020.pdf Rapport
73181_padd_20251020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73181_reglement_20251020.pdf Règlement écrit
73181_reglement_graphique_20251020.pdf Règlement graphique
73181_PPRI_20251020.pdf PPRI
73181_PPRN_20251020.pdf PPRN
73181_info_surf_04_20251020.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
73181_info_surf_08_20251020.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
73181_info_surf_14_20251020.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
73181_info_surf_19_20251020.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
73181_liste_sup_20251020.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Moûtiers
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@moutiers.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Moûtiers
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@moutiers.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.