34209_PLU_20240209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTIRAGNES"


Informations

Nom du document DU_34209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTIRAGNES
Maillage 34209 PORTIRAGNES
Source Téléversement
Téléversé le 11/02/2025 à 14:41
Publié le 11/02/2025 à 15:52
Mis à jour le 11/02/2025 à 15:52
Statut
Version 3
Nom de l'archive 34209_PLU_20240209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5cc37f063f30ffe406c9bd7798fc605
Producteur Mairie de Portiragnes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORTIRAGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34209
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du Référentiel local. Mise à jour des annexes par AM suite à l'approbation par AP de la révision du PPRi le 06/10/2023.
Emprise [3.3144915,43.268726,3.3771212,43.3355975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34209_procedure_20240209.pdf Procédure
34209_rapport_20170413.pdf Rapport
34209_padd_20091023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34209_prescription_surf_05_00_20170413.pdf Emplacement réservé
34209_reglement_20170413.pdf Règlement écrit
34209_reglement_graphique_20170413.pdf Règlement graphique
34209_bruit_20091023.pdf Bruit
34209_classement_sonore_20091023.pdf Classement sonore
34209_dpu_20091023.pdf Dpu
34209_elimination_dechets_20091023.pdf Elimination dechets
34209_plan_sup_20240209.pdf Plan sup
34209_ppri_reglement_zonage_20231006.pdf Ppri reglement zonage
34209_reseau_aep_20091023.pdf Reseau aep
34209_reseau_eu_20091023.pdf Reseau eu
34209_sites_archeo_20091023.pdf Sites archeo
34209_zonage_assainissement_20091023.pdf Zonage assainissement
34209_zones_terrain_plomb_20091023.pdf Zones terrain plomb
34209_orientations_amenagement_20170413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Portiragnes
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-portiragnes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-portiragnes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.