30034_PLU_20240708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEGARDE"


Informations

Nom du document DU_30034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEGARDE
Maillage 30034 BELLEGARDE
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2024 à 21:40
Publié le 18/09/2024 à 09:14
Mis à jour le 18/09/2024 à 09:14
Statut
Version 4
Nom de l'archive 30034_PLU_20240708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5dd00a754acfbfeb6d7e9a8560cfc34
Producteur Commune de Bellegarde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLEGARDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30034
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.4415025,43.7087819,4.5521307,43.7878078]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30034_procedure_20240708.pdf Procédure
30034_rapport_1_20240708.pdf Partie 1
30034_rapport_2_20240708.pdf Partie 2
30034_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30034_prescription_surf_02_02_20240708.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
30034_prescription_surf_15_01_20240708.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
30034_reglement_20240708.pdf Règlement écrit
30034_reglement_graphique_1_20240708.pdf Règlement graphique 1
30034_reglement_graphique_2_20240708.pdf Règlement graphique 2
30034_reglement_graphique_3_20240708.pdf Règlement graphique 3
30034_info_lin_19_01_20240708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30034_info_surf_99_00_1_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
30034_info_surf_99_00_2_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
30034_info_surf_99_00_3_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
30034_info_surf_99_00_4_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
30034_info_surf_99_00_5_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
30034_info_surf_99_00_6_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
30034_info_surf_99_00_7_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
30034_liste_annexes_20240708.pdf Liste annexes
30034_liste_sup_20240708.pdf Liste sup
30034_plan_sup_20240708.pdf Plan sup
30034_orientations_amenagement_18_01_20240708.pdf OAP 18 01
30034_orientations_amenagement_18_06_20240708.pdf OAP 18 06
30034_orientations_amenagement_18_07_20240708.pdf OAP 18 07

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.