11262_PLU_20250612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NARBONNE"


Informations

Nom du document DU_11262
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NARBONNE
Maillage 11262 NARBONNE
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2025 à 11:23
Publié le 01/07/2025 à 17:16
Mis à jour le 15/04/2026 à 14:30
Statut Téléchargeable
Version 22
Nom de l'archive 11262_PLU_20250612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d5e62b07706d66d84c8c3dc6bc7a6526
Producteur SCE ATELIER UP+
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NARBONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11262
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022.
Emprise [2.882338,43.061216,3.1856375,43.2376807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCE ATELIER UP+
Téléphone : Aucun
Courriel : juliette.sartre@ateliersup-plus.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SCE ATELIER UP+
Téléphone : Aucun
Courriel : juliette.sartre@ateliersup-plus.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11262 NARBONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de NARBONNE a approuvé une procédure de révision le 12 juin 2025.

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11262_20230126_delib_debat_padd_20250612.pdf
11262_20240926_delib_arret_20250612.pdf
11262_20250214_avis_EE_20250612.pdf
11262_20250214_Arrêté prescrivant l'enquête publique_20250612.pdf
11262_20250612_delib_approbation_R_20250612.pdf
11262_20250214_avis_PPA_20250612.pdf
11262_20211125_delib_prescription_R_20250612.pdf