10259_PLU_20130628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-TILLY"


Informations

Nom du document DU_10259
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-TILLY
Maillage 10259 LA MOTTE-TILLY
Source Inconnue
Téléversé le 29/08/2017 à 10:24
Publié le 29/08/2017 à 10:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10259_PLU_20130628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5f5e2456d80998fa7c238825e32f39a
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MOTTE-TILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.4029977866085814,48.456828036980156,3.4768490714953373,48.49494497218407]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10259_Annexe_Taxe_d_amenagement_20130628.pdf Annexe Taxe d amenagement
10259_Annexes_sanitaires_20130628.pdf Annexes sanitaires
10259_Liste_servitudes_d_utilite_publique_20130628.pdf Liste servitudes d utilite publique
10259_PADD_20130628.pdf PADD
10259_PPRI_20130628.pdf PPRI
10259_Plan_Eau_pluviale_20130628.pdf Plan Eau pluviale
10259_Plan_Servitudes_Utilite_Publique_20130628.pdf Plan Servitudes Utilite Publique
10259_Plan_du_reseau_d_eau_20130628.pdf Plan du reseau d eau
10259_Reglement_graphique_20130628.pdf Reglement graphique
10259_orientations_amenagement_20130628.pdf OAP
10259_procedure_20101105.pdf Procédure
10259_rapport_20130628.pdf Rapport
10259_reglement_20130628.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-le-motte-tilly@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-le-motte-tilly@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.