74273_PLU_20230807

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIXT-FER-A-CHEVAL"


Informations

Nom du document DU_74273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIXT-FER-A-CHEVAL
Maillage 74273 SIXT-FER-A-CHEVAL
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2023 à 16:09
Publié le 09/08/2023 à 09:10
Mis à jour le 09/08/2023 à 09:10
Statut
Version 6
Nom de l'archive 74273_PLU_20230807
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5fa07c21467471fd83c0f3b0cfa171e
Producteur Mairie de Sixt-Fer-à-Cheval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIXT-FER-A-CHEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74273
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.722519,45.9652592,6.8980515,46.1343457]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74273_procedure_20230807.pdf Procédure
74273_rapport_1_20230807.pdf Partie 1
74273_rapport_2_20230807.pdf Partie 2
74273_padd_20230807.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74273_reglement_20230807.pdf Règlement écrit
74273_reglement_graphique_1_20230807.pdf Règlement graphique 1
74273_reglement_graphique_2_20230807.pdf Règlement graphique 2
74273_reglement_graphique_3_20230807.pdf Règlement graphique 3
74273_annexe10_20230807.pdf Annexe10
74273_annexe11_20230807.pdf Annexe11
74273_annexe12_20230807.pdf Annexe12
74273_annexe13_20230807.pdf Annexe13
74273_annexe1_20230807.pdf Annexe1
74273_annexe4_20230807.pdf Annexe4
74273_annexe5_20230807.pdf Annexe5
74273_annexe6_20230807.pdf Annexe6
74273_annexe7_20230807.pdf Annexe7
74273_annexe8_20230807.pdf Annexe8
74273_annexe9_20230807.pdf Annexe9
74273_annexe_AEP_20230807.pdf Annexe AEP
74273_annexe_EU_20230807.pdf Annexe EU
74273_liste_sup_20230807.pdf Liste sup
74273_plan_sup_20230807.pdf Plan sup
74273_orientations_amenagement_20230807.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sixt-Fer-à-Cheval
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairie-sixtferacheval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairie-sixtferacheval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.