11280_PLU_20200113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PEPIEUX"


Informations

Nom du document DU_11280
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PEPIEUX
Maillage 11280 PEPIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2022 à 09:14
Publié le 09/02/2022 à 17:59
Mis à jour le 09/02/2022 à 17:59
Statut
Version 7
Nom de l'archive 11280_PLU_20200113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5fa7245ce6f134e18e2f75c75754e9a
Producteur Mairie Allevard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEPIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11280
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/02/2022.
Emprise [2.6588778,43.274328,2.706889,43.3228969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11280_procedure_20200113.pdf Procédure
11280_rapport_1_20110818.pdf Partie 1
11280_padd_20110803.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11280_prescription_surf_07_01_1_20171211.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
11280_prescription_surf_07_01_2_20171211.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (2)
11280_reglement_20200113.pdf Règlement écrit
11280_reglement_graphique_1_20200113.pdf Règlement graphique 1
11280_Notices_sanitaires_20171211.pdf Notices sanitaires
11280_info_lin_47_01_20171211.pdf Info lin 47 01
11280_info_lin_47_02_20171211.pdf Info lin 47 02
11280_info_surf_19_01_20171211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11280_orientations_amenagement_1_20171211.pdf OAP 1
11280_orientations_amenagement_2_20171211.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Allevard
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@allevard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pepieux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.