34077_PLU_20220603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAPIERS"


Informations

Nom du document DU_34077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAPIERS
Maillage 34077 CLAPIERS
Téléversé le 10/01/2024 à 15:52
Publié le 06/03/2024 à 09:49
Mis à jour le 06/03/2024 à 09:49
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 34077_PLU_20220603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d601b332a0a7467425b91839c91e9abf
Producteur Mairie - Clapiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAPIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.8661322,43.6444076,3.9033987,43.6871508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwxs-gpu.mongeoportail.ign.fr%2Fexterne%2F39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3%2Fwms%2Fv%3Frequest%3DGetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwxs-gpu.mongeoportail.ign.fr%2Fexterne%2F39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3%2Fwfs%2Fv%3Frequest%3DGetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwww.geoportail-urbanisme.gouv.fr%2Fatom%2Fdownload-feed%2F ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34077_procedure_20220603.pdf Procédure
34077_rapport_1_20220603.pdf Partie 1
34077_rapport_2_20220603.pdf Partie 2
34077_padd_20220603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34077_prescription_surf_02_00_1_20220603.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
34077_prescription_surf_02_00_2_20220603.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
34077_prescription_surf_02_00_3_20220603.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
34077_prescription_surf_05_01_20220603.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34077_reglement_20220603.pdf Règlement écrit
34077_reglement_graphique_20220603.pdf Règlement graphique
34077_annexes_1_20220603.pdf annexes 1
34077_annexes_2_20220603.pdf annexes 2
34077_annexes_3_20220603.pdf annexes 3
34077_annexes_4_20220603.pdf annexes 4
34077_info_lin_14_00_20220603.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34077_info_lin_19_01_20220603.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34077_info_surf_05_00_20220603.pdf Zone d'aménagement différé
34077_info_surf_12_00_20220603.pdf Périmètre de sursis à statuer
34077_info_surf_37_00_20220603.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
34077_info_surf_99_00_20220603.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34077_liste_sup_20220603.pdf liste sup
34077_plan_sup_20220603.pdf plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr