87114_PLU_20261009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PANAZOL"


Informations

Nom du document DU_87114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PANAZOL
Maillage 87114 PANAZOL
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2026 à 09:06
Publié le 29/10/2026 à 16:15
Mis à jour le 29/10/2026 à 16:15
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 20
Nom de l'archive 87114_PLU_20261009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°8
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d60d6f99bebd50043fc3295580518663
Producteur Limoges Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PANAZOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87114
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2776161,45.8167992,1.3681154,45.872363]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
87114_20261009_arrete_maj_annexes_MAJ8_20261009.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
87114_procedure_20261009.pdf Procédure
87114_20190626_rapport_MS1_20261009.pdf Rapport
87114_20190626_rapport_MS2_20261009.pdf Rapport
87114_20200218_rapport_RA1_20261009.pdf Rapport
87114_20200218_rapport_RA2_20261009.pdf Rapport
87114_20220210_rapport_MS3_20261009.pdf Rapport
87114_20220210_rapport_MS4_20261009.pdf Rapport
87114_20220505_rapport_MS5_20261009.pdf Rapport
87114_20260227_rapport_MS8_20261009.pdf Rapport
87114_padd_20261009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87114_prescription_lin_07_20261009.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
87114_prescription_pct_07_20261009.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
87114_prescription_surf_05_20261009.pdf Emplacement réservé
87114_prescription_surf_07_20261009.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
87114_reglement_20261009.pdf Règlement écrit
87114_reglement_graphique_20261009.pdf Règlement graphique
87114_annexe_faune_flore_20261009.pdf Annexe faune flore
87114_assainissement_20261009.pdf Assainissement
87114_cavites_souterraines_20261009.pdf Cavites souterraines
87114_classement_sonore_infrastructures_20261009.pdf Classement sonore infrastructures
87114_dpu_20261009.pdf Dpu
87114_dpu_bhns_20261009.pdf Dpu bhns
87114_infrastructures_routieres_20261009.pdf Infrastructures routieres
87114_perimetre_prise_en_consideration_20261009.pdf Perimetre prise en consideration
87114_plan_agricole_20261009.pdf Plan agricole
87114_ppri_20261009.pdf Ppri
87114_reglement_local_publicite_20261009.pdf Reglement local publicite
87114_reglement_lotissement_20261009.pdf Reglement lotissement
87114_site_minier_20261009.pdf Site minier
87114_sup_carte_20261009.pdf Sup carte
87114_sup_liste_20261009.pdf Sup liste
87114_oap_20261009.pdf Orientations d’aménagement et de programmation
87114_rapport_20261009.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


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Procédures en cours

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