88218_PLU_20250128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANGES-AUMONTZEY"


Informations

Nom du document DU_88218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANGES-AUMONTZEY
Maillage 88218 GRANGES-AUMONTZEY
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2025 à 15:20
Publié le 07/03/2025 à 15:56
Mis à jour le 07/03/2025 à 15:56
Statut
Version 4
Nom de l'archive 88218_PLU_20250128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d613b610b4942796c5725f8cae747480
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANGES-AUMONTZEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88218
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7627982,48.0911766,6.8677083,48.1619189]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88218_procedure_20250128.pdf Procédure
88218_rapport_01_20130409.pdf Partie 01
88218_rapport_02_20250128.pdf Partie 02
88218_padd_20130409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88218_reglement_20250128.pdf Règlement écrit
88218_reglement_graphique_01_20130409.pdf Règlement graphique 01
88218_reglement_graphique_02_20250128.pdf Règlement graphique 02
88218_info_surf_04_00_20130409.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88218_info_surf_08_00_01_20250128.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (01)
88218_info_surf_08_00_02_20250128.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (02)
88218_info_surf_14_00_20130409.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
88218_info_surf_19_01_20250128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88218_info_surf_19_02_20130409.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
88218_info_surf_20_00_20130409.pdf Règlement local de publicité
88218_info_surf_99_00_20130409.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
88218_sup_20250128.pdf Sup
88218_orientations_amenagement_20130409.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


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Procédures en cours

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