243300316_PLUi_20251205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BORDEAUX METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_243300316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BORDEAUX METROPOLE
Maillage 243300316 PLUI BORDEAUX METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 08:41
Publié le 15/01/2026 à 00:10
Mis à jour le 12/05/2026 à 00:11
Statut Téléchargeable
Version 28
Nom de l'archive 243300316_PLUi_20251205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d615d67349b442e466808d2ebd607ae6
Producteur Bordeaux Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BORDEAUX METROPOLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243300316
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [-0.8840459,44.7416802,-0.4382443,45.0398291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 15/01/2024
Date de révision : 05/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bordeaux Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : cy.palluaud@bordeaux-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Bordeaux Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : cy.palluaud@bordeaux-metropole.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI BORDEAUX METROPOLE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°5 le 5 décembre 2025.

      243300316_PLUi_MS5_20251205  
243300316_20241204_delib_prescription_MS5_20251205.pdf
243300316_20251205_delib_approbation_MS5_20251205.pdf

La collectivité de PLUI BORDEAUX METROPOLE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°6 le 5 décembre 2025.

      243300316_PLUi_MS6_20251205  
243300316_20251205_delib_approbation_MS6_20251205.pdf
243300316_20241204_delib_prescription_MS6_20251205.pdf

La collectivité de PLUI BORDEAUX METROPOLE a démarré une procédure de modification simplifiée n°7 le 5 janvier 2026.

      243300316_PLUi_MS7_00000000  
243300316_20260105_delib_prescription_MS7_00000000.pdf