25170_PLU_20200702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-LES-MONTBELIARD"



Informations

Nom du document DU_25170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-LES-MONTBELIARD
Maillage 25170 COURCELLES-LES-MONTBELIARD
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2021 à 12:14
Publié le 28/04/2021 à 09:20
Mis à jour le 28/04/2021 à 09:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25170_PLU_20200702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d61a8df7ca2254c17102bea6f79701d3
Producteur mairie de courcelles les montbeliard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-LES-MONTBELIARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25170
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/04/2021.
Emprise [6.7726041,47.4823336,6.8047783,47.5095052]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25170_procedure_20200702.pdf Procédure
25170_rapport_20200702.pdf Rapport
25170_padd_20200702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25170_reglement_20200702.pdf Règlement écrit
25170_reglement_graphique_0_20200702.pdf Tableau d’assemblage
25170_reglement_graphique_1_20200702.pdf Règlement graphique 1
25170_reglement_graphique_2_20200702.pdf Règlement graphique 2
25170_reglement_graphique_3_20200702.pdf Règlement graphique 3
25170_deliberation_permis_demolir_20200702.pdf Deliberation permis demolir
25170_info_lin_19_01_1_20200702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
25170_info_lin_19_01_2_20200702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25170_info_pct_19_02_20200702.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25170_info_surf_02_20200702.pdf Zone d'aménagement concerté
25170_info_surf_04_20200702.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25170_info_surf_14_20200702.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
25170_info_surf_37_20200702.pdf Info surf 37
25170_info_surf_97_3_20200702.pdf Info surf 97 3
25170_info_surf_99_00_1_20200702.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25170_info_surf_99_00_2_20200702.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25170_info_surf_99_00_3_20200702.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
25170_liste_annexes_20200702.pdf Liste annexes
25170_liste_sup_20200702.pdf Liste sup
25170_plan-sup_20200702.pdf Plan-sup
25170_orientations_amenagement_20200702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de courcelles les montbeliard
Téléphone : Aucun
Courriel : courcelleslesmontbeliard@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : courcelleslesmontbeliard@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.