38326_CC_20200205

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PRUNIERES"


Informations

Nom du document DU_38326
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PRUNIERES
Maillage 38326 PRUNIERES
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2023 à 17:08
Publié le 09/01/2023 à 08:54
Mis à jour le 09/01/2023 à 08:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38326_CC_20200205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d628fe748c05211262e094dbc0c893b2
Producteur Communauté de communes de la Matheysine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRUNIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38326
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7283039,44.8737771,5.776043,44.914727]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/12/2022
Date de publication : 13/12/2022
Date de révision : 09/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38326_procedure_20200205.pdf Procédure
38326_rapport_20200205.pdf Rapport
38326_fiches_conseils_risques_20200205.pdf Fiches conseils risques
38326_liste_annexes_20200205.pdf Liste annexes
38326_pprm_20200205.pdf Pprm
38326_rapport_hydrogeologue_20200205.pdf Rapport hydrogeologue
38326_risques_effondrements_karstiques_20200205.pdf Risques effondrements karstiques
38326_sectorisation_graphique_20200205.pdf Sectorisation graphique
38326_sup_20200205.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme1@ccmatheysine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme1@ccmatheysine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.