10295_PLU_20230608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLISOT"


Informations

Nom du document DU_10295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLISOT
Maillage 10295 POLISOT
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2023 à 09:18
Publié le 17/07/2023 à 08:46
Mis à jour le 17/07/2023 à 08:46
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10295_PLU_20230608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d62953a022d6e0d9b5824fb33bb43e38
Producteur Commune de Polisot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POLISOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10295
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.3157542,48.0598466,4.3948121,48.0867173]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10295_procedure_20230608.pdf Procédure
10295_rapport_1_20230608.pdf Partie 1
10295_rapport_2_20230608.pdf Partie 2
10295_padd_20230608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10295_reglement_20230608.pdf Règlement écrit
10295_reglement_graphique_1_20230608.pdf Règlement graphique 1
10295_reglement_graphique_2_20230608.pdf Règlement graphique 2
10295_info_lin_19_aep_20230608.pdf Info lin 19 aep
10295_info_lin_19_eu_20230608.pdf Info lin 19 eu
10295_info_surf_16_20230608.pdf Site archéologique
10295_info_surf_99_AOC_Champagne_20230608.pdf Info surf 99 AOC Champagne
10295_info_surf_99_Gaz_20230608.pdf.pdf Info surf 99 Gaz
10295_info_surf_99_HTA_20230608.pdf.pdf Info surf 99 HTA
10295_liste_SUP_20230608.pdf Liste SUP
10295_plan_SUP_20230608.pdf Plan SUP
10295_presription_surf_02_20080125.pdf Presription surf 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Polisot
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiepolisot@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiepolisot@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.