246000707_SCOT_20190207

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU VEXIN THELLE"


Informations

Nom du document scot_246000707
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU VEXIN THELLE
Maillage scot_246000707 SCOT DU VEXIN THELLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2022 à 09:43
Publié le 07/11/2022 à 10:38
Mis à jour le 07/11/2022 à 10:38
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 246000707_SCOT_20190207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d6381051a0496f038c77276cf8753ac0
Producteur CC du Vexin Thelle
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU VEXIN THELLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246000707
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/11/2022.
Emprise [1.6986081,49.1625562,2.0461443,49.369127]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
246000707_procedure_20190207.pdf Procédure
246000707_doo_20190207.pdf Document d'orientation et d'objectifs
246000707_padd_20190207.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
246000707_rapport_20190207.pdf Rapport
246000707_daac_20190207.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC du Vexin Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC du Vexin Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@vexinthelle.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.