44174_PLU_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LUMINE-DE-COUTAIS"


Informations

Nom du document DU_44174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LUMINE-DE-COUTAIS
Maillage 44174 SAINT-LUMINE-DE-COUTAIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2025 à 18:07
Publié le 11/07/2025 à 15:55
Mis à jour le 11/07/2025 à 15:55
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 44174_PLU_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6418eed1af56e8a31de3bc8e611d927
Producteur Grand Lieu Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LUMINE-DE-COUTAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44174
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la RPCU.
Emprise [-1.7583722,47.0289687,-1.6886128,47.0865665]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44174_procedure_20250630.pdf Procédure
44174_rapport_20250630.pdf Rapport
44174_padd_20250630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44174_prescription_lin_07_04_20250630.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44174_prescription_surf_07_04_20250630.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44174_prescription_surf_16_01_20250630.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
44174_reglement_20250630.pdf Règlement écrit
44174_reglement_graphique_1_20250630.pdf Règlement graphique 1
44174_reglement_graphique_2_20250630.pdf Règlement graphique 2
44174_reglement_graphique_3_20250630.pdf Règlement graphique 3
44174_reglement_graphique_4_20250630.pdf Règlement graphique 4
44174_info_surf_04_00_20250630.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44174_liste_sup_20250630.pdf Liste sup
44174_plan_sup_20250630.pdf Plan sup
44174_oap_20250630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Lieu Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.