17168_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURAS"


Informations

Nom du document DU_17168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURAS
Maillage 17168 FOURAS
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2026 à 10:13
Publié le 05/02/2026 à 10:33
Mis à jour le 05/02/2026 à 10:33
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17168_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d655140d2244cc28bfd8c43c9943290a
Producteur Commune de Fouras - service Urbanisme
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOURAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17168
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1452802,45.9537192,-1.0440033,46.0056124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17168_procedure_20260129.pdf Procédure
17168_rapport_1_20260129.pdf Partie 1
17168_rapport_2_20260129.pdf Partie 2
17168_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17168_prescription_surf_20260129.pdf Prescription surf
17168_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
17168_reglement_graphique_1_20260129.pdf Règlement graphique 1
17168_reglement_graphique_2_20260129.pdf Règlement graphique 2
17168_reglement_graphique_3_20260129.pdf Règlement graphique 3
17168_annexe_ecrite_20260129.pdf Annexe ecrite
17168_annexe_reseaux_20260129.pdf Annexe reseaux
17168_info_surf_1_20260129.pdf Site patrimonial remarquable
17168_info_surf_2_20260129.pdf Zone d'aménagement concerté
17168_info_surf_3_20260129.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
17168_liste_sup_20260129.pdf Liste sup
17168_plan_sup_20260129.pdf Plan sup
17168_orientations_amenagement_20260129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Fouras - service Urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@fouras-les-bains.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Fouras - service Urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@fouras-les-bains.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.