47216_PLU_20201110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PUYMICLAN"



Informations

Nom du document DU_47216
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PUYMICLAN
Maillage 47216 PUYMICLAN
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2022 à 15:16
Publié le 27/01/2022 à 17:12
Mis à jour le 27/01/2022 à 17:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 47216_PLU_20201110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d66bc21dc15e4c16b6fcf354897a6ba2
Producteur Mairie de Puymiclan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYMICLAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47216
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/01/2022.
Emprise [0.2636525,44.4818616,0.3618084,44.5431371]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47216_procedure_20201110.pdf Procédure
47216_rapport_20201110.pdf Rapport
47216_padd_20201110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47216_reglement_20201110.pdf Règlement écrit
47216_reglement_graphique_20201110.pdf Règlement graphique
47126_liste_annexes_20201110.pdf Liste annexes
47216_info_surf_04_00_20201110.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47216_liste_sup_20201110.pdf Liste sup
47216_plan_sup_1_20201110.pdf Plan sup 1
47216_plan_sup_20201110.pdf Plan sup
47216_plan_sup_2_20201110.pdf Plan sup 2
47216_plan_sup_3_20201110.pdf Plan sup 3
47216_plan_sup_4_20201110.pdf Plan sup 4
47216_plan_sup_5_20201110.pdf Plan sup 5
47216_plan_sup_6_20201110.pdf Plan sup 6
47216_plan_sup_7_20201110.pdf Plan sup 7
47216_plan_sup_8_20201110.pdf Plan sup 8
47216_plan_sup_9_20201110.pdf Plan sup 9
47216_orientations_amenagement_20201110.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Puymiclan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.puymiclan@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.puymiclan@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.