77296_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISSY-CRAMAYEL"


Informations

Nom du document DU_77296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISSY-CRAMAYEL
Maillage 77296 MOISSY-CRAMAYEL
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2026 à 12:51
Publié le 20/02/2026 à 14:40
Mis à jour le 25/02/2026 à 18:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 77296_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d66dc218100f1bff04639ab00a7ac2c9
Producteur Mairie de Moissy-Cramayel
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOISSY-CRAMAYEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77296
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.3934395,48.1205415,3.5408128,49.1176089]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Moissy-Cramayel
Téléphone : Aucun
Courriel : t.caillaud@ville-moissycramayel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Moissy-Cramayel
Téléphone : Aucun
Courriel : t.caillaud@ville-moissycramayel.fr


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Procédures en cours

La commune de MOISSY-CRAMAYEL a approuvé une procédure de révision le 15 décembre 2025.

      77296_PLU_R_20251215  
77296_20251215_delib_approbation_R_20251215.pdf