35143_PLU_20210329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LANDUJAN"



Informations

Nom du document DU_35143
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LANDUJAN
Maillage 35143 LANDUJAN
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2021 à 14:30
Publié le 29/07/2026 à 17:54
Mis à jour le 29/07/2026 à 17:54
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 35143_PLU_20210329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d6876f1e61e04ddb7a1b578ce96ef13f
Producteur L'ATELIER D'YS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDUJAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35143
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.0373766,48.2230926,-1.9736551,48.2695038]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35143_procedure_20210329.pdf Procédure
35143_rapport_20210329.pdf Rapport
35143_padd_20210329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35143_prescription_lin_01_00_20210329.pdf Espace boisé classé
35143_prescription_lin_07_00_20210329.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35143_prescription_pct_16_01_20210329.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35143_prescription_surf_02_00_20210329.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35143_prescription_surf_07_04_20210329.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35143_prescription_surf_15_00_20210329.pdf Règles d’implantation des constructions
35143_reglement_20210329.pdf Règlement écrit
35143_reglement_graphique_20210329.pdf Règlement graphique
35143_annexes_sanitaires_20210329.pdf Annexes sanitaires
35143_liste_SUP_20210329.pdf Liste SUP
35143_liste_annexes_20210329.pdf Liste annexes
35143_plan_SUP_20210329.pdf Plan SUP
35143_plan_reseau_aep_20210329.pdf Plan reseau aep
35143_plan_reseau_ep_20210329.pdf Plan reseau ep
35143_plan_reseau_eu_20210329.pdf Plan reseau eu
35143_orientations_amenagement_1_20210329.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35143 LANDUJAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.