38318_PLU_20230627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-EVEQUE"


Informations

Nom du document DU_38318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-EVEQUE
Maillage 38318 PONT-EVEQUE
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2023 à 11:09
Publié le 06/07/2023 à 12:02
Mis à jour le 06/07/2023 à 12:02
Statut
Version 12
Nom de l'archive 38318_PLU_20230627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6a1194a12ab5d7f648eb5fd5100dfb7
Producteur VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-EVEQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38318
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8981416,45.5158198,4.9576829,45.550984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38318_procedure_20230627.pdf Procédure
38318_rapport_1_20230627.pdf Partie 1
38318_rapport_2_20230627.pdf Partie 2
38318_rapport_3_20230627.pdf Partie 3
38318_padd_20230627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38318_prescription_surf_15_01_20230627.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
38318_reglement_20230627.pdf Règlement écrit
38318_reglement_graphique_1_20230627.pdf Règlement graphique 1
38318_reglement_graphique_2_20230627.pdf Règlement graphique 2
38318_reglement_graphique_3_20230627.pdf Règlement graphique 3
38318_annexes_20230627.pdf Annexes
38318_orientations_amenagement_20230627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.