73007_PLU_20251201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AITON"


Informations

Nom du document DU_73007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AITON
Maillage 73007 AITON
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2025 à 09:44
Publié le 12/12/2025 à 10:15
Mis à jour le 12/12/2025 à 10:15
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 73007_PLU_20251201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6b8d555485c44d285371962ebf0b8a2
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AITON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73007
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2063447,45.5528073,6.3223222,45.620209]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73007_procedure_20251201.pdf Procédure
73007_rapport_1_20251201.pdf Partie 1
73007_rapport_2_20251201.pdf Partie 2
73007_padd_20251201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73007_reglement_20251201.pdf Règlement écrit
73007_reglement_graphique_1_20251201.pdf Règlement graphique 1
73007_reglement_graphique_2_20251201.pdf Règlement graphique 2
73007_reglement_graphique_3_20251201.pdf Règlement graphique 3
73007_reglement_graphique_4_20251201.pdf Règlement graphique 4
73007_reglement_graphique_5_20251201.pdf Règlement graphique 5
73007_reglement_graphique_6_20251201.pdf Règlement graphique 6
73007_info_lin_19_01_1_20251201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
73007_info_lin_19_01_2_20251201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
73007_info_surf_04_20251201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
73007_info_surf_99_00_1_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
73007_info_surf_99_00_2_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
73007_info_surf_99_00_3_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
73007_liste_annexes_20251201.pdf Liste annexes
73007_sup_20251201.pdf Sup
73007_OAP_1_20251201.pdf OAP 1
73007_OAP_2_20251201.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.