32243_CC_20170109

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAULEON-D'ARMAGNAC"


Informations

Nom du document DU_32243
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAULEON-D'ARMAGNAC
Maillage 32243 MAULEON-D'ARMAGNAC
Source Inconnue
Téléversé le 03/07/2017 à 17:07
Publié le 05/07/2017 à 15:12
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32243_CC_20170109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6cb171e59851f288f7e2d1ba9b52fcc
Producteur Commune de MAULÉON D'ARMAGNAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAULEON-D'ARMAGNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [-0.200624163966508,43.86662626311174,-0.1106304408864955,43.94012773293554]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/01/2017
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32243_Avis_organismes_consultes_20170109.pdf Avis organismes consultes
32243_Carte_Occupation_Sols._20170109.pdf Carte Occupation Sols.
32243_Enjeux_Communaux_20170109.pdf Enjeux Communaux
32243_MentionTextesReglementaires_20170109.pdf MentionTextesReglementaires
32243_Plan_Servitudes_Contraintes_20170109.pdf Plan Servitudes Contraintes
32243_evaluation_environnementale_20170109.pdf Evaluation environnementale
32243_liste_Servitudes_contraintes_20170109.pdf Liste Servitudes contraintes
32243_modalites_20170109.pdf Modalites
32243_rapport_20170109.pdf Rapport
32243_zonage_1_20170109.pdf Zonage 1
32243_zonage_2_20170109.pdf Zonage 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MAULÉON D'ARMAGNAC
Téléphone : Aucun
Courriel : mauleon-darmagnac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mauleon-darmagnac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.