59063_PLU_20250409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVOIS-EN-CAMBRESIS"


Informations

Nom du document DU_59063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVOIS-EN-CAMBRESIS
Maillage 59063 BEAUVOIS-EN-CAMBRESIS
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2025 à 09:47
Publié le 23/04/2025 à 10:01
Mis à jour le 23/04/2025 à 10:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 59063_PLU_20250409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6cf0abdb576757c67e30d490c2137f4
Producteur Commune de BEAUVOIS-EN-CAMBRESIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUVOIS-EN-CAMBRESIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59063
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3589508,50.1297049,3.408922,50.1517347]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59063_procedure_20250409.pdf Procédure
59063_rapport_20250409.pdf Rapport
59063_padd_20250409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59063_prescription_lin_99_00_20250409.pdf Autre
59063_prescription_surf_99_00_20250409.pdf Autre
59063_reglement_20250409.pdf Règlement écrit
59063_reglement_graphique_20250409.pdf Règlement graphique
59063_info_lin_1_19_01_20250409.pdf Info lin 1 19 01
59063_info_lin_2_19_01_20250409.pdf Info lin 2 19 01
59063_info_lin_99_00_20250409.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59063_info_pct_99_00_20250409.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59063_info_surf_99_00_1_20250409.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
59063_liste_OD_20250409.pdf Liste OD
59063_liste_SUP_1_20250409.pdf Liste SUP 1
59063_liste_SUP_2_20250409.pdf Liste SUP 2
59063_liste_SUP_3_20250409.pdf Liste SUP 3
59063_liste_annexes_20250409.pdf Liste annexes
59063_plan_SUP_20250409.pdf Plan SUP
59063_OAP_20250409.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BEAUVOIS-EN-CAMBRESIS
Téléphone : Aucun
Courriel : adjoints@beauvoisencambresis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : adjoints@beauvoisencambresis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.