89346_PLU_20161107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-SUR-BAULCHE"



Informations

Nom du document DU_89346
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-SUR-BAULCHE
Maillage 89346 SAINT-GEORGES-SUR-BAULCHE
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 17:01
Publié le 04/04/2023 à 17:15
Mis à jour le 04/04/2023 à 17:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 89346_PLU_20161107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6d76c447fe92eb54034afaed507abf3
Producteur Communauté de l'auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-SUR-BAULCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89346
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [3.4805626,47.7889834,3.5525265,47.8167581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/12/2021
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89346_procedure_20161107.pdf Procédure
89346_rapport_20161107.pdf Rapport
89346_padd_20161107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89346_reglement_20161107.pdf Règlement écrit
89346_reglement_graphique_20161107.pdf Règlement graphique
89346_info_surf_04_00_20161107.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89346_info_surf_14_00_20161107.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
89346_info_surf_19_01_1_20161107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
89346_info_surf_19_01_2_20161107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
89346_info_surf_32_00_20161107.pdf Secteur de taxe d'aménagement
89346_info_surf_99_00_1_20161107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
89346_info_surf_99_00_2_20161107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
89346_info_surf_99_00_3_20161107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
89346_info_surf_99_00_4_20161107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
89346_info_surf_99_00_5_20161107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
89346_info_surf_99_00_6_20161107.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
89346_liste_annexes_20161107.pdf Liste annexes
89346_liste_sup_20161107.pdf Liste sup
89346_plan_sup_20161107.pdf Plan sup
89346_orientations_amenagement_20161107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de l'auxerrois
Téléphone : 0386722060
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0386722060
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.