253804819_SCOT_20231130

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA BOUCLE DU RHONE EN DAUPHINE"


Informations

Nom du document scot_253804819
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA BOUCLE DU RHONE EN DAUPHINE
Maillage scot_253804819 SCOT DE LA BOUCLE DU RHONE EN DAUPHINE
Source Téléversement
Téléversé le 27/12/2023 à 08:56
Publié le 27/12/2023 à 09:09
Mis à jour le 27/12/2023 à 09:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 253804819_SCOT_20231130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6e8a755355d1e18c0b16b717ecb5c70
Producteur Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LA BOUCLE DU RHONE EN DAUPHINE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253804819
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0590886,45.5812751,5.6151277,45.8836352]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
253804819_procedure_20231130.pdf Procédure
253804819_doo_20231130.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253804819_padd_20231130.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
253804819_rapport_20231130.pdf Rapport
253804819_carte_20231130.pdf Carte

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Téléphone : Aucun
Courriel : david.pagnier@symbord.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : david.pagnier@symbord.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.