42221_CC_20050131

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE"


Informations

Nom du document DU_42221
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE
Maillage 42221 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 14:20
Publié le 20/03/2026 à 14:55
Mis à jour le 20/03/2026 à 14:55
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 42221_CC_20050131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d6f3551677db87733543ea15a762a889
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42221
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0654266,45.7379031,4.1512421,45.8136411]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2005
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42221_info_lin_19_1_20050131.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42221_info_lin_19_2_20050131.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42221_info_pct_99_20050131.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42221_info_surf_18_20050131.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
42221_info_surf_99_20050131.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42221_plan_sup_20050131.pdf Plan sup
42221_reglement_graphique_20050131.pdf Règlement graphique
42221_rapport_20050131.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.