07162_PLU_20180725

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREAL"



Informations

Nom du document DU_07162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREAL
Maillage 07162 MONTREAL
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2020 à 10:05
Publié le 08/07/2020 à 12:19
Mis à jour le 08/07/2020 à 12:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 07162_PLU_20180725
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d70c6848c29c95b7c6ea21cb5df3c718
Producteur Mairie de MONTREAL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/07/2020.
Emprise [4.2633412,44.4923828,4.3223451,44.5335488]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/06/2020
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2019/11/191115_Standard_CNIG_PLU.pdf URL
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07162_procedure_20180725.pdf Procédure
07162_rapport_20180725.pdf Rapport
07162_padd_20180725.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07162_prescription_surf_05_20180725.pdf Emplacement réservé
07162_prescription_surf_15_01_20180725.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
07162_reglement_20180725.pdf Règlement écrit
07162_info_surf_04_00_20180725.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07162_info_surf_14_00_20180725.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07162_info_surf_17_00_20180725.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07162_info_surf_19_01_20180725.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07162_liste_sup_20180725.pdf Liste sup
07162_orientations_amenagement_20180725.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MONTREAL
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montreal07@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montreal07@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.