200070506_PLUi_20231219_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS partie B"


Informations

Nom du document DU_200070506_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS partie B
Maillage 200070506 PLUI PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2024 à 10:33
Publié le 22/02/2024 à 10:52
Mis à jour le 22/02/2024 à 10:52
Statut
Version 4
Nom de l'archive 200070506_PLUi_20231219_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d71d73dd48af82cdb5f36f94741b6f66
Producteur SERVICE URBANISME PAYS DE NEXON ET MONTS DE CHALUS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070506
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.0814558,45.5677818,1.359363,45.7371278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070506_procedure_20231219_B.pdf Procédure
200070506_rapport_1_20231219_B.pdf Partie 1
200070506_rapport_2_20231219_B.pdf Partie 2
200070506_rapport_3_20231219_B.pdf Partie 3
200070506_padd_20231219_B.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070506_prescription_lin_07_20231219_B.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200070506_prescription_pct_07_20231219_B.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200070506_prescription_surf_05_20231219_B.pdf Emplacement réservé
200070506_reglement_20231219_B.pdf Règlement écrit
200070506_reglement_graphique_20231219_B.pdf Règlement graphique
200070506_commerces_20231219_B.pdf Commerces
200070506_info_lin_19_aep_20231219_B.pdf Info lin 19 aep
200070506_info_lin_19_assainissement_20231219_B.pdf Info lin 19 assainissement
200070506_liste_sup_20231219_B.pdf Liste sup
200070506_plan_sup_20231219_B.pdf Plan sup
200070506_orientations_amenagement_20231219_B.pdf OAP B

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.