27182_PLU_20200129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTEILLES"



Informations

Nom du document DU_27182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTEILLES
Maillage 27182 COURTEILLES
Source Inconnue
Téléversé le 13/03/2020 à 14:35
Publié le 14/03/2020 à 15:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27182_PLU_20200129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d71da6646acc7af35f1e9a25d2dda0bc
Producteur Mairie de Courteilles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURTEILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.975159559216944,48.72561786821502,1.0221476733504438,48.758584837370236]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27182_annexes_sanitaires_20200129.pdf Annexes sanitaires
27182_info_surf_14_1_20200129.pdf Info surf 14 1
27182_info_surf_99_1_20200129.pdf autre relevant de la loi littoral
27182_liste_sup_20200129.pdf Liste sup
27182_padd_20200129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27182_plan_aep_20200129.pdf Plan aep
27182_plan_sup_20200129.pdf Plan sup
27182_prescription_lin_07_1_20200129.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27182_prescription_lin_24_1_20200129.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
27182_prescription_lin_24_2_20200129.pdf Voies de circulation à modifier
27182_prescription_pct_07_1_20200129.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27182_prescription_pct_07_2_20200129.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27182_prescription_pct_16_1_20200129.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
27182_prescription_pct_99_1_20200129.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
27182_prescription_surf_01_1_20200129.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
27182_prescription_surf_02_1_20200129.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
27182_prescription_surf_02_2_20200129.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
27182_prescription_surf_05_1_20200129.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
27182_prescription_surf_07_1_20200129.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27182_prescription_surf_07_2_20200129.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27182_prescription_surf_16_1_20200129.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
27182_prescription_surf_25_1_20200129.pdf Prescription surf 25 1
27182_procedure_20200129.pdf Procédure
27182_rapport_20200129.pdf Rapport
27182_reglement_20200129.pdf Règlement écrit
27182_reglement_graphique_20200129.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Courteilles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-courteilles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-courteilles@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27182 COURTEILLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.