34105_PLU_20141120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUZILHON"


Informations

Nom du document DU_34105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUZILHON
Maillage 34105 FOUZILHON
Téléversé le 15/05/2020 à 19:27
Publié le 15/05/2020 à 21:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34105_PLU_20141120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d728d3975374b83a00479b976faca7b8
Producteur ASIGEO DEV

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUZILHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.221540588503192,43.4927697774641,3.2583394941136663,43.52611713342237]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34105_info_pct_99_00_20141120.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34105_info_surf_19_01_1_20141120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34105_info_surf_19_01_2_20141120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34105_info_surf_19_01_3_20141120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34105_info_surf_19_01_4_20141120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
34105_liste_sup_20141120.pdf liste sup
34105_plan_sup_20141120.pdf plan sup
34105_prescription_surf_05_01_20141120.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34105_rapport_1_20141120.pdf Partie 1
34105_reglement_20141120.pdf Règlement écrit
34105_reglement_graphique_1_20141120.pdf Règlement graphique 1
34105_reglement_graphique_2_20141120.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ASIGEO DEV
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@asigeodev.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ASIGEO DEV
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@asigeodev.eu