51612_PLU_20170601

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLANCS-COTEAUX"



Informations

Nom du document DU_51612
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLANCS-COTEAUX
Maillage 51612 BLANCS-COTEAUX
Source Inconnue
Téléversé le 18/10/2019 à 15:15
Publié le 18/10/2019 à 16:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 51612_PLU_20170601
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d72ed1ffee91e2e6234a77a61038b651
Producteur Commune de Vertus

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLANCS-COTEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.86640853459709,48.87266533581964,4.062699514679082,48.93135447042737]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51612_info_lin_19_01_annexe_sanitaire_20170601.pdf Info lin 19 01 annexe sanitaire
51612_info_lin_19_01_reseaux_20170601.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (reseaux)
51612_info_surf_04_00_1_20170601.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
51612_info_surf_04_00_2_20170601.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
51612_info_surf_14_00_20170601.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51612_info_surf_99_00_archeo_preventive_20170601.pdf Info surf 99 00 archeo preventive
51612_liste_sup_20170601.pdf Liste sup
51612_orientations_amenagement_18_00_20170601.pdf OAP 18 00
51612_padd_20170601.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51612_plan_sup_20170601.pdf Plan sup
51612_prescription_surf_05_00_20170601.pdf Emplacement réservé
51612_rapport_20170601.pdf Rapport
51612_reglement_20170601.pdf Règlement écrit
51612_reglement_graphique_1_20170601.pdf Règlement graphique 1
51612_reglement_graphique_2_20170601.pdf Règlement graphique 2
51612_reglement_graphique_3_20170601.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vertus
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@villevertus.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@villevertus.fr


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Procédures en cours

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