14707_PLU_20201203
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURVILLE-SUR-ODON"
Informations
Nom du document | DU_14707 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURVILLE-SUR-ODON |
Maillage | 14707 TOURVILLE-SUR-ODON |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 16/12/2020 à 10:55 |
Publié le | 16/12/2020 à 12:37 |
Mis à jour le | 16/12/2020 à 12:37 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 14707_PLU_20201203 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-d742be765084ce0f9b41faab799564a1 |
Producteur | CAEN LA MER |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURVILLE-SUR-ODON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/12/2020. |
Emprise | [-0.5099328,49.1264753,-0.4873081,49.1500101] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 16/12/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
CAEN LA MER
Téléphone : Aucun Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr |
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