27051_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-LE-ROGER"



Informations

Nom du document DU_27051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-LE-ROGER
Maillage 27051 BEAUMONT-LE-ROGER
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2020 à 12:24
Publié le 06/07/2020 à 17:33
Mis à jour le 06/07/2020 à 17:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27051_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d74426bd9d4725e0ed5a1f91e8df94b8
Producteur Mairie de Beaumont le Roger

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT-LE-ROGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/07/2020.
Emprise [0.7039789,49.0138127,0.7987054,49.1022092]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27051_procedure_20200305.pdf Procédure
27051_rapport_1_20200305.pdf Partie 1
27051_rapport_2_20200305.pdf Partie 2
27051_rapport_3_20200305.pdf Partie 3
27051_rapport_4_20200305.pdf Partie 4
27051_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27051_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
27051_reglement_graphique_1_20200305.pdf Règlement graphique 1
27051_reglement_graphique_2_20200305.pdf Règlement graphique 2
27051_reglement_graphique_3_20200305.pdf Règlement graphique 3
27051_reglement_graphique_4_20200305.pdf Règlement graphique 4
27051_annexes_1_20200305.pdf Annexes 1
27051_liste_sup_20200305.pdf Liste sup
27051_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beaumont le Roger
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie1@beaumont-le-roger.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie1@beaumont-le-roger.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27051 BEAUMONT-LE-ROGER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.