37149_PLU_20120626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARRAY"


Informations

Nom du document DU_37149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARRAY
Maillage 37149 MARRAY
Source Inconnue
Téléversé le 06/11/2018 à 14:09
Publié le 06/11/2018 à 14:26
Mis à jour le 19/10/2021 à 13:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 37149_PLU_20120626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d7615d6ab878be49028533b9a8d56325
Producteur Communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.