2B050_PLU_20210326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CALVI"


Informations

Nom du document DU_2B050
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CALVI
Maillage 2B050 CALVI
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2021 à 15:24
Publié le 20/12/2021 à 10:55
Mis à jour le 20/12/2021 à 10:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2B050_PLU_20210326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7626244fb1d48818e2557110c034258
Producteur Ville de Calvi

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALVI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B050
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/12/2021.
Emprise [8.7063668,42.515017,8.8150677,42.5844726]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B050_PROCEDURE_20210326.pdf PROCEDURE
2B050_RAPPORT_20210326.pdf RAPPORT
2B050_PADD_20210326.pdf PADD
2B050_REGLEMENT_20210326.pdf REGLEMENT
2B050_6_Les_emplacements_reserves_20210326.pdf 6 Les emplacements reserves
2B050_Annexe_1_Liste_des_especes_vegetales_invasives_proscrites_20210326.pdf Annexe 1 Liste des especes vegetales invasives proscrites
2B050_Annexe_2_Incidences_en_phase_chantier_20210326.pdf Annexe 2 Incidences en phase chantier

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Calvi
Téléphone : Aucun
Courriel : sce-comm-calvi@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sce-comm-calvi@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.