58250_PLU_20180829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-DES-VIGNES"



Informations

Nom du document DU_58250
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-DES-VIGNES
Maillage 58250 SAINT-LEGER-DES-VIGNES
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2021 à 08:29
Publié le 30/08/2021 à 11:44
Mis à jour le 30/08/2021 à 11:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 58250_PLU_20180829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d767ddf66f38bdfc30c62cc14da2854d
Producteur Mairie de Saint Léger-des-Vignes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-DES-VIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2021.
Emprise [3.4193808,46.8341524,3.4884585,46.8690316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58250_Rapport_20050118.pdf Rapport
58250_Rapport_20180829.pdf Rapport
58250_PADD_20180829.pdf PADD
58250_Reglement_20180829.pdf Reglement
58250_Annexes_20180829.pdf Annexes
58250_Annexes_ER_20180829.pdf Annexes ER
58250_Orientations_amenagement_20180829.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Léger-des-Vignes
Téléphone : Aucun
Courriel : communication@saintlegerdesvignes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communication@saintlegerdesvignes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.