12162_PLU_20250916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOYRAZES"



Informations

Nom du document DU_12162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOYRAZES
Maillage 12162 MOYRAZES
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2025 à 10:51
Publié le 20/10/2025 à 11:14
Mis à jour le 20/10/2025 à 11:14
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 12162_PLU_20250916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d768bb41c854217729d6c3e0c83c1540
Producteur Communauté de Communes Pays Ségali

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOYRAZES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 12162
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3772905,44.2869179,2.480903,44.3690492]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12162_procedure_20250916.pdf Procédure
12162_rapport_1_20250916.pdf Partie 1
12162_rapport_2_20250916.pdf Partie 2
12162_rapport_3_20250916.pdf Partie 3
12162_padd_20250916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12162_reglement_20250916.pdf Règlement écrit
12162_reglement_graphique_20250916.pdf Règlement graphique
12162_aep_1_20250916.pdf Aep 1
12162_aep_2_20250916.pdf Aep 2
12162_assainissement_1_20250916.pdf Assainissement 1
12162_assainissement_2_20250916.pdf Assainissement 2
12162_bruit_20250916.pdf Bruit
12162_contraintes_20250916.pdf Contraintes
12162_dpu_20250916.pdf Dpu
12162_list_sup_20250916.pdf List sup
12162_liste_annexes_20250916.pdf Liste annexes
12162_notice_sup_20250916.pdf Notice sup
12162_ordures_menageres_20250916.pdf Ordures menageres
12162_pdipr_20250916.pdf Pdipr
12162_plan_sup_20250916.pdf Plan sup
12162_plomb_termite_20250916.pdf Plomb termite
12162_ppri_20250916.pdf Ppri
12162_orientations_amenagement_20250916.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays Ségali
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@payssegali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@payssegali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.